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Utilisation du site

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Autres contenus et plaintes

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  • La nature de votre plainte et l'emplacement sur le site du contenu ou du membre en question.

  • Pour les litiges relatifs au droit d'auteur, l'identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur qui, selon vous, a été violée et une déclaration indiquant que vous pensez de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le propriétaire du droit d'auteur, son agent ou la loi et que vous êtes le propriétaire du droit d'auteur concerné ou que vous êtes autorisé à agir au nom du propriétaire.

  • Vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse électronique, ainsi que toute autre information que nous pourrions raisonnablement vous demander.

 

Disponibilité du site, sites tiers et responsabilité

Le Site, les Contributions et les informations, images, logos et contenus relatifs au Site, à French Atmospheres LLC, et/ou à l'une de nos sociétés associées, produits et services (ou à des produits et services tiers), sont fournis " EN L'ÉTAT " et sur une base " TELLE QUE DISPONIBLE " sans aucune représentation, approbation ou garantie d'aucune sorte, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité satisfaisante, d'adéquation à un usage particulier, de non-violation, de compatibilité, de sécurité et d'exactitude du Site et/ou des Sites Tiers.

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Généralités

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